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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 21875 posée par M. André Gattolin
Moyens de la recherche française en Arctique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21877 posée par M. André Gattolin
Devenir de la gare Lisch
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 24926 posée par M. André Gattolin
Projet de fusion des départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines et métropole du Grand-Paris
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 24927 posée par M. André Gattolin
Conditions de pré-accueil des demandeurs d'asile dans les Hauts-de-Seine
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 24928 posée par M. André Gattolin
Réforme des collèges et français langue seconde
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21876 posée par M. André Gattolin
Investissement russe en France : projet des tours « Hermitage Plaza »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24929 posée par M. André Gattolin
Programme de surveillance dénommé « interceptions obligatoires légales »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24930 posée par M. André Gattolin
Procédure d'affectation des collégiens en lycée à Paris
La question est caduque
Pertinence