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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 168 trouvées
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Question n° 07347 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Capacité d'accueil de l'université de Provence
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08754 posée par M. André Fosset
Lieux de culte religieux islamiques
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 09599 posée par M. André Fosset
Communication audiovisuelle pendant la durée des périodes électorales
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11741 posée par M. André Fosset
Situation du transport public de voyageurs
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13540 posée par M. André Fosset
Implantation d'un centre d'information permanente du public sur le littoral de Calais à Dunkerque
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 15307 posée par M. André Fosset
Reconnaissance nationale de l'action dans la Résistance du journaliste américain Varian Fry
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38456 posée par M. Roland Muzeau
Conditions de versement des allocations d'assurance chômage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39521 posée par M. Roger Karoutchi
Mesures prises pour assurer la sécurité des biens de la communauté juive en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26017 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Évolution des règles applicables aux arbres en bordure de propriétés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22116 posée par M. Hervé Marseille
Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé dans la perspective d'une future modification de la réglementation de l'ostéopathie
La question est caduque
Pertinence