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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 182 trouvées
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Question n° 26290 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Logement: réaffectation du 1% patronal
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 27995 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Changement de tension du réseau électrique: conséquences financières
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 28169 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Remplacement des instituteurs de l'enseignement primaire dans les Hauts-de- Seine
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00167 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Modification de la politique d'investissement d'EDF
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 30924 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Joailliers et bijoutiers: TVA en cas de vol
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 00454 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Pénurie de vaccins anti-grippe
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01588 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Sécurité sociale: création d'un accord franco-israélien
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02337 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Développement de l'action sanitaire en Afrique: rôles de la France et des Etats-Unis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02487 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Achat de gaz naturel à l'URSS: conséquences
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02979 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Psychorééducation: situation de l'emploi
La question est caduque
Pertinence