Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0565G posée par M. Jacques Gautier

    Sommet franco-britannique et traités de coopération en matière de défense

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0160C posée par M. Jacques Gautier

    Situation en Afghanistan

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14957 posée par M. Roger Karoutchi

    Élargissement de la vente du Rafale à d'autres pays

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19943 posée par M. Roger Karoutchi

    Action française contre Daech en Libye

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21802 posée par M. Roger Karoutchi

    Tirs de missiles balistiques en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13230 posée par M. Roger Karoutchi

    Position diplomatique sur l'Iran

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17592 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Menaces et agressions contre la communauté arménienne de France.

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne