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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 237 trouvées

  1. Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14405 posée par M. Roger Karoutchi

    Pénurie de médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi

    Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15198 posée par M. Roger Karoutchi

    Persistance de l'inégalité professionnelle entre hommes et femmes

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16505 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Etablissements associatifs participant au service public hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 136 trouvées

  1. Question n° 14406 posée par M. Roger Karoutchi

    Prévention de la prostitution chez les mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17173 posée par M. Roland Muzeau

    Outil statistique sur les accidents du travail et maladies professionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17358 posée par M. Roland Muzeau

    Propositions de la Cour des comptes concernant l'ACAATA

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17886 posée par M. Roland Muzeau

    Contournement par les employeurs de la procédure de déclaration des maladies professionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21076 posée par M. André Vantomme

    Difficultés de fonctionnement des cellules d'urgence médico-psychologiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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