Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 25663 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 05330 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions d'effectifs militaires pour chaque département français
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 08024 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions d'effectifs militaires pour chaque département français
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 10901 posée par M. Jacques Gautier
Déploiement de mini-drones en Afghanistan dans les FOB françaises de la brigade Lafayette
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 13579 posée par M. Jacques Gautier
La réserve citoyenne
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 15476 posée par M. Roger Karoutchi
Avenir budgétaire des forces armées françaises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22818 posée par M. André Gattolin
Programme de surveillance dénommé « interceptions obligatoires légales »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24929 posée par M. André Gattolin
Programme de surveillance dénommé « interceptions obligatoires légales »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25902 posée par Mme Marie-France de Rose
Service civique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25991 posée par Mme Marie-France de Rose
Drones armés
La question est caduque
Pertinence