Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 14290 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Industrie pharmaceutique française

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/12/1983
Pertinence
Question n° 15594 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Situation des parents d'enfants handicapés auditifs

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/02/1984
Pertinence
Question n° 18283 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Conséquences de l'évolution de la lettre K sur le revenu des médecins-cardiologues

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/07/1984
Pertinence
Question n° 20428 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Remboursement du second appareil auditif lorsque l'enfant handicapé a dépassé l'âge de 16 ans

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/11/1984
Pertinence
Question n° 20938 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Protection sociale des veuves de guerre

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/12/1984
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23972 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Indemnisation des salariés licenciés avant le 31 décembre 1982

La question est caduque

30/05/1985
Pertinence
Question n° 27825 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Projet de décret relatif aux établissements et services accueillant des enfants de moins de 6 ans

La question est caduque

23/01/1986
Pertinence
Question n° 09288 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Anciens combattants et victimes de guerre : retraite mutualiste du combattant

La question est caduque

14/01/1988
Pertinence