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4386 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3383 trouvées
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Question n° 25887 posée par M. André Fosset
Politique contractuelle: relance dans les secteurs public et privé
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 25939 posée par M. André Fosset
Embouteillage de liquides alimentaires sous plastique: risque sanitaire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 25956 posée par M. André Fosset
Pollution en Bretagne: conséquences sur le tourisme social
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26003 posée par M. André Fosset
Rénovation théâtrale: organisation de matinées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 26036 posée par M. Robert Pontillon
Français établis hors de France: centres de vote
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1003 trouvées
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Question n° 26161 posée par M. André Fosset
Télévision: lancement d'une publication
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26876 posée par M. Guy Schmaus
Licenciements dans une entreprise
La question a reçu une réponse directe
Pertinence
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Question n° 27877 posée par M. Robert Pontillon
Industrie des poids lourds: difficultés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28380 posée par M. Guy Schmaus
Usine de câblerie de Clichy: situation de l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28721 posée par M. Anicet Le Pors
Prolongement de la ligne RATP N°13: état des travaux
La question est caduque
Pertinence