Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
-
Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors
Conséquences de l'échouage d'un pétrolier
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
-
Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors
Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 00031 posée par M. Anicet Le Pors
Problèmes de la sidérurgie fine et difficultés de l'usine de Moutiers (Savoie)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 00032 posée par M. Guy Schmaus
Politique d'éducation physique et du sport
Réponse du ministère : Jeunesse, sports et loisirs
Pertinence
-
Question n° 00058 posée par M. Anicet Le Pors
Objectifs et moyens de la politique industrielle nationale
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 00052 posée par M. Anicet Le Pors
Transactions opérées entre une banque nationalisée et une entreprise privée
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00074 posée par M. Anicet Le Pors
Indépendance des services publics de statistique et de prévision économique
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00098 posée par M. Guy Schmaus
Accord entre le groupe Peugeot-Citroën et Chrysler
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00316 posée par M. Anicet Le Pors
Politique gouvernementale dans le secteur de la machine-outil
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00365 posée par M. Robert Pontillon
Problèmes posés par le développement des nouvelles technologies en matière d'information, en France et en Europe
La question est caduque
Pertinence