Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0167G posée par M. Guy Schmaus

    Industrie automobile: plan de relance

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15391 posée par M. André Fosset

    Développement industriel: provenance des fonds recueillis par les CODEVI

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0509S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0234G posée par M. André Fosset

    Situation de l'industrie française du meuble

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22295 posée par M. Guy Schmaus

    Fermeture de Citroën à Clichy (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0437S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18733 posée par Mme Monique Midy

    Situation de l'entreprise CLE auparavant détenue par Creusot-Loire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19813 posée par M. André Fosset

    Conséquences du rapprochement de Thomson avec CEA Industries

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26525 posée par M. Roger Karoutchi

    Faible montant des investissements étrangers en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne