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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 07664 posée par M. Robert Pontillon
Tarifs SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 11370 posée par Mme Monique Midy
Aide sociale: enfants non scolarisables
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 12364 posée par M. Robert Pontillon
Retraite des mères de famille fonctionnaires: bonifications pour enfants
Réponse du ministère : Budget et consommation
Pertinence
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Question n° 12651 posée par M. Robert Pontillon
Situation de l'école de plein air de Suresnes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15281 posée par M. André Fosset
Remboursement des prothèses auditives
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0403S posée par M. Robert Pontillon
Situation de l'école de plein air de Suresnes
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 08431 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Devenir du centre de bilan de santé de Clichy (Hauts-de-Seine)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16302 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Mesures en faveur des enfants des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20007 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Conditions faites aux collectivités locales pour les transports d'enfants partant en séjour de vacances
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 37340 posée par M. Jean-Pierre Schosteck
Charge financière des majorations de pensions pour enfant élevé
La question est caduque
Pertinence