Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 12569 posée par M. Robert Pontillon
Répartition des autorisations d'ouverture de 500 postes supplémentaires d'enseignants
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 0422S posée par M. Guy Schmaus
Situation de la société Citroën
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 0457S posée par M. Guy Schmaus
Suppression d'emplois chez Citroën
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 17695 posée par M. André Fosset
Ile-de-France: dégradation des conditions d'habitation
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 23447 posée par M. Robert Pontillon
Abandon de l'usine de Renault Billancourt (Hauts-de-Seine)
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 0404S posée par Mme Monique Midy
Etablissement des listes pour l'élection des administrateurs de la sécurité sociale
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 26658 posée par M. André Fosset
Hauts-de-Seine: sécurité de l'ensemble des habitants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00825 posée par M. Philippe Kaltenbach
Rapport de l'IGF sur la gestion de l'EPADESA
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 10557 posée par M. Philippe Kaltenbach
Respect dans le département des Hauts-de-Seine des objectifs fixés par le schéma directeur de la région Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11784 posée par M. Philippe Kaltenbach
Respect dans le département des Hauts-de-Seine des objectifs fixés par le schéma directeur de la région Île-de-France
La question est caduque
Pertinence