Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

Question n° 16610 posée par M. Rémi Herment

Situation des professeurs de collèges

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1984
Pertinence
Question n° 18128 posée par M. Rémi Herment

Photographie dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

28/06/1984
Pertinence
Question n° 18602 posée par M. Rémi Herment

Transports scolaires: conditions de prise en charge par les départements

Réponse du ministère : Éducation

26/07/1984
Pertinence
Question n° 19140 posée par M. Rémi Herment

Enseignement primaire: remplacement des instituteurs absents

Réponse du ministère : Éducation

06/09/1984
Pertinence
Question n° 20135 posée par M. Rémi Herment

Rentrée scolaire 1984-1985: département de la Meuse

Réponse du ministère : Éducation

01/11/1984
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27809 posée par M. Rémi Herment

Enseignement du second cycle: options linguistiques

La question est caduque

16/01/1986
Pertinence
Question n° 24462 posée par M. Rémi Herment

Développement de la distribution de lait dans les écoles

La question est caduque

28/01/1993
Pertinence
Question n° 22400 posée par M. Rémi Herment

Estimation des ressources autorisant l'attribution de bourses scolaires

La question est caduque

15/05/1997
Pertinence
Question n° 22401 posée par M. Rémi Herment

Financement des dépenses d'investissement des collèges

La question est caduque

15/05/1997
Pertinence
Question n° 26997 posée par M. Rémi Herment

Gestion des RPI

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2000
Pertinence