Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 22060 posée par M. Rémi Herment

    Dépenses de santé: maîtrise de leur croissance

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01398 posée par M. Rémi Herment

    Paiement des prestations familiales entre le 2 et le 5 de chaque mois

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15414 posée par M. Rémi Herment

    Prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18957 posée par M. Rémi Herment

    Devenir des auxiliaires de puériculture

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19109 posée par M. Rémi Herment

    Statut des pharmaciens hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24462 posée par M. Rémi Herment

    Développement de la distribution de lait dans les écoles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 34252 posée par M. Rémi Herment

    Accès facilités des usagers à des couvertures complémentaires non sélectives et viagères par un dispositif fiscal incitatif

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte