Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1063S posée par M. Rémi Herment

    Démantèlement des structures d'hospitalisation publiques ou privées en Meuse

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0817S posée par M. Rémi Herment

    Mise à disposition des crédits prévus par le rapport Mingasson

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0785S posée par M. Rémi Herment

    Stationnement réservé aux invalides à 80 %

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0608S posée par M. Rémi Herment

    Négociations du contrat de plan dans la Meuse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0365S posée par M. Rémi Herment

    Financement des frais de fonctionnement des DEUG

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0026A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0128A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte