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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0147S posée par M. Rémi Herment
Conséquences et compensations liées au départ de plusieurs régiments de la ville de Verdun
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0148S posée par M. Rémi Herment
Organisation des scrutins professionnels
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0365S posée par M. Rémi Herment
Financement des frais de fonctionnement des DEUG
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0608S posée par M. Rémi Herment
Négociations du contrat de plan dans la Meuse
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0785S posée par M. Rémi Herment
Stationnement réservé aux invalides à 80 %
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0148S posée par M. Rémi Herment
Fonctionnement des commissions de reclassement des anciens combattants d'Afrique du Nord
La question a été retirée
Pertinence