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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 05890 posée par Mme Christine Herzog
Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 06773 posée par Mme Christine Herzog
Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 07418 posée par Mme Christine Herzog
Association syndicale et droit à l'eau d'arrosage
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 07932 posée par Mme Christine Herzog
Services publics
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 08314 posée par Mme Christine Herzog
Avenir du programme européen LEADER
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 07747 posée par Mme Christine Herzog
Nouveau plan santé et création de 400 postes de médecins généralistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12689 posée par Mme Christine Herzog
Consultation des communes pour l'implantation des surfaces commerciales de plus de 500 mètres carrés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1011S posée par Mme Christine Herzog
Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe en Alsace sur les départements limitrophes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13749 posée par Mme Christine Herzog
Consultation des communes pour l'implantation des surfaces commerciales de plus de 500 mètres carrés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14424 posée par Mme Christine Herzog
Opposition à l'installation d'antennes-relais
La question est caduque
Pertinence