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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 127 trouvées

  1. Question n° 11482 posée par Mme Christine Herzog

    Financement de la politique de l'eau dans les territoires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11491 posée par Mme Christine Herzog

    Annonce trompeuse de la SNCF à l'égard de ses clients

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11197 posée par Mme Christine Herzog

    Feuille de route du Gouvernement sur la lutte contre les déchets sauvages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11198 posée par Mme Christine Herzog

    Pratiques commerciales de la SNCF dans la région Grand Est

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10578 posée par Mme Christine Herzog

    Ligne TGV Paris-Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10476 posée par Mme Christine Herzog

    Financement de la transition écologique dans les territoires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06669 posée par Mme Christine Herzog

    Critères de remboursement de la TVA pour les travaux d'enfouissement des réseaux électriques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06671 posée par Mme Christine Herzog

    Litiges liés à l'utilisation de moyens de vidéosurveillance privés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05644 posée par Mme Christine Herzog

    Litiges liés à l'utilisation de moyens de vidéosurveillance privés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05445 posée par Mme Christine Herzog

    Critères de remboursement de la TVA pour les travaux d'enfouissement des réseaux électriques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne