Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1502S posée par Mme Christine Herzog

    Autoroutes de la Moselle et transfert de compétences des autoroutes d'Alsace à la collectivité européenne d'Alsace

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02467 posée par Mme Christine Herzog

    Financements et travaux d'entretien et de réparation des sauts-de-mouton

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02518 posée par Mme Christine Herzog

    Réglementation de la fonction d'accompagnatrice de bus scolaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03588 posée par Mme Christine Herzog

    Financements et travaux d'entretien et de réparation des sauts-de-mouton

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03734 posée par Mme Christine Herzog

    Réglementation de la pose de panneaux en entrée et sortie de ville ou village hors panneaux type EB 10 ou EB 20

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24718 posée par Mme Christine Herzog

    Financements des travaux de réparation et d'entretien des sauts-de-mouton

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26185 posée par Mme Christine Herzog

    Financements des travaux de réparation et d'entretien des sauts-de-mouton

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07913 posée par Mme Christine Herzog

    Glissières de sécurité

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10476 posée par Mme Christine Herzog

    Glissières de sécurité

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte