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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 112 trouvées
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Question n° 32378 posée par M. Jean Huchon
Prévention de l'alcoolisme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 27034 posée par M. Jean Huchon
Elevage ovin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10625 posée par M. Jean Huchon
Statut fiscal des syndicats de contrôle laitier et de bovins de croissance
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 08428 posée par M. Jean Huchon
Exportations de pommes vers Taïwan
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07644 posée par M. Jean Huchon
Publication du rapport sur le coût du service public de l'équarrissage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 25123 posée par M. Jean Huchon
Situation des producteurs de fruits et légumes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23979 posée par M. Jean Huchon
Statut des ingénieurs TPE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20643 posée par M. Jean Huchon
Etat d'avancement de la réflexion communautaire sur l'harmonisation des droits d'accises sur les vins et spiritueux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20645 posée par M. Jean Huchon
Position du Gouvernement à l'égard de l'harmonisation des droits d'accises sur les boissons alcoolisées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10898 posée par M. Jean Huchon
Incidences de la lutte internationale contre la drogue sur les horticulteurs français
La question est caduque
Pertinence