Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 01262 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Avenir de la filière de production des champignons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01881 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Conditions de replantation de vignes destinées à la production de vin AOC

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03535 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Conséquences des négociations du GATT sur la filière avicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15030 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Attestation de préretraite agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08907 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Avenir de la profession d'expertise agricole exercée par des personnes privées

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 32977 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Indemnisation de l'abattage d'un cheptel pour cause sanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte