Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 04857 posée par M. Claude Huriet

    Fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22046 posée par M. Claude Huriet

    Financement des comités consultatifs de protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21759 posée par M. Claude Huriet

    Application de la loi relative à la protection des personnes se prêtant à des recherches biomédicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17471 posée par M. Claude Huriet

    Financement des Comités consultatifs de protection des personnes se prêtant à des recherches biomédicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 22097 posée par M. Claude Huriet

    Fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22133 posée par M. Claude Huriet

    Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19646 posée par M. Claude Huriet

    Dossiers examinés par les comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19648 posée par M. Claude Huriet

    Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16250 posée par M. Claude Huriet

    Bilan d'activité des comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

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