Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 22094 posée par M. Claude Huriet

    Procédures intentées contestant l'avis des architectes des bâtiments de France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18522 posée par M. Claude Huriet

    Diffuseurs de presse

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17116 posée par M. Claude Huriet

    Promotion télévisuelle de l'amélioration de la gestion du système de santé et France Télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15812 posée par M. Claude Huriet

    Préservation de la pérennité des radios locales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13063 posée par M. Claude Huriet

    Droit de prêt dans les bibliothèques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0057S posée par M. Claude Huriet

    Publication des décrets d'application de la loi no 97-179 du 28 février 1997

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06060 posée par M. Claude Huriet

    Préservation et étude du patrimoine du bassin de Longwy-Villerupt (Meurthe-et-Moselle) portant sur "les rites de la crise, crise des rites": bilan d'étude

    La question est caduque

    Pertinence Très forte