Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 11409 posée par M. Claude Huriet

Situation des médecins travaillant dans les services de médecine préventive universitaire et de promotion de la santé

Réponse du ministère : Emploi

15/10/1998
Pertinence
Question n° 00672 posée par M. Claude Huriet

Recherche dans le domaine des acouphènes

Réponse du ministère : Santé

03/07/1997
Pertinence
Question n° 07857 posée par M. Claude Huriet

Exercice de la médecine par les étudiants en médecine

Réponse du ministère : Santé

22/09/1994
Pertinence
Question n° 06740 posée par M. Claude Huriet

Liste des médecins participant à des enseignements postuniversitaires

Réponse du ministère : Santé

16/06/1994
Pertinence
Question n° 06741 posée par M. Claude Huriet

Exercice de la médecine par les étudiants en médecine

Réponse du ministère : Santé

16/06/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18611 posée par M. Claude Huriet

Projet de réforme des études médicales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/09/1999
Pertinence
Question n° 15708 posée par M. Claude Huriet

Recherche dans le domaine des acouphènes

La question est caduque

23/05/1996
Pertinence
Question n° 23487 posée par M. Claude Huriet

Prise en charge des frais de fourniture de matériel médical dans le cadre des essais thérapeutiques

La question est caduque

12/11/1992
Pertinence
Question n° 21558 posée par M. Claude Huriet

Prise en charge des frais de fourniture de matériel médical dans le cadre des essais thérapeutiques

La question est caduque

11/06/1992
Pertinence