Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 04225 posée par M. Claude Huriet

    Annulation du concours DES promotion 1984 de l'inter-région Nord-Est

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06519 posée par M. Claude Huriet

    Suppression de la qualification en angéiologie

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07561 posée par M. Claude Huriet

    Reconnaissance du certificat d'études spécialisées en santé publique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06740 posée par M. Claude Huriet

    Liste des médecins participant à des enseignements postuniversitaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0277G posée par M. Claude Huriet

    Réforme des études médicales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18611 posée par M. Claude Huriet

    Projet de réforme des études médicales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte