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1118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 921 trouvées
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Question n° 01145 posée par M. Claude Huriet
Epiciers-fruitiers détaillants
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01146 posée par M. Claude Huriet
Fonctionnement de la médecine scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01147 posée par M. Claude Huriet
Maladie d'Alzheimer: classification parmi les maladies mentales et prise en charge des malades atteints de cette maladie
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01148 posée par M. Claude Huriet
Cotisations personnelles d'assurance-maladie des médecins exerçant dans le secteur conventionné à honoraires libres
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01240 posée par M. Claude Huriet
Financement des transports scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 197 trouvées
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Question n° 02230 posée par M. Claude Huriet
Maintien à Nancy (Meurthe-et-Moselle) de la formation au concours de l'école nationale des ingénieurs des techniques agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03095 posée par M. Claude Huriet
Base de calcul de la taxe professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03366 posée par M. Claude Huriet
Développement des lithotriteurs extra-corporels destinés à détruire les calculs rénaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04451 posée par M. Claude Huriet
Maintien à Nancy de la formation au concours de l'ENITA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04453 posée par M. Claude Huriet
Développement des lithotriteurs extra-corporels destinés à détruire les calculs rénaux
La question est caduque
Pertinence