Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1067S posée par M. Claude Huriet

    Conséquences dommageables des refus systématiques de la DDE de Meurthe-et-Moselle d'appliquer l'article L 111-3 du code rural modifié par l'article 204 de la loi nº 2000-1208 du 13 décembre 2000

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0842S posée par M. Claude Huriet

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0331G posée par M. Claude Huriet

    Document remis aux jeunes lors de la journée d'appel de préparation à la défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0277G posée par M. Claude Huriet

    Réforme des études médicales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0170G posée par M. Claude Huriet

    Poulets contaminés à la dioxine - volet sanitaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

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