Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet
Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 0011A posée par M. Claude Huriet
Politique du Gouvernement en matière de personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 0109A posée par M. Claude Huriet
Réglementation des pensions de réversion
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 0152A posée par M. Claude Huriet
Nouvelle thérapeutique destinée à soigner le SIDA
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 0129A posée par M. Claude Huriet
Recouvrement des créances hospitalières dues, en particulier, par des ressortissants étrangers
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 0089A posée par M. Claude Huriet
Situation des boat people réfugiés dans différents pays d'Asie du Sud-Est et qui sont renvoyés au Viêt-nam
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0210A posée par M. Claude Huriet
Dotations du fonds national pour le développement des adductions d'eau
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0188A posée par M. Claude Huriet
Politique de la jeunesse dans la perspective de l'échéance de 1992
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0149A posée par M. Claude Huriet
Développement des lithotriteurs extracorporels
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 0145A posée par M. Claude Huriet
Formation des psychologues
La question a été transformée.
Pertinence