Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 23192 posée par M. Claude Huriet

Lutte contre les bruits et les troubles de voisinage

Réponse du ministère : Environnement

18/04/1985
Pertinence
Question n° 02899 posée par M. Claude Huriet

Elimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 06056 posée par M. Claude Huriet

Marché du sel de déneigement et mine de Varangéville (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Environnement

07/05/1987
Pertinence
Question n° 07135 posée par M. Claude Huriet

Stockage de déchets dangereux en Lorraine

Réponse du ministère : Environnement

16/07/1987
Pertinence
Question n° 03759 posée par M. Claude Huriet

Modification de la réglementation relative à la récupération des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

25/11/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0043A posée par M. Claude Huriet

Création d'une saline en Alsace

La question a été retirée

16/05/1986
Pertinence
Question n° 18752 posée par M. Claude Huriet

Statut des personnels du Conseil supérieur de la pêche

La question est caduque

28/11/1991
Pertinence
Question n° 19804 posée par M. Claude Huriet

Consultation des mouvements associatifs sur le projet de loi relatif à la protection du patrimoine géologique

La question est caduque

13/02/1992
Pertinence