Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 16243 posée par M. Claude Huriet

    Financement des équipements scolaires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0116A posée par M. Claude Huriet

    Situation des sidérurgistes de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18029 posée par M. Claude Huriet

    Lorraine: relance de l'activité industrielle

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20325 posée par M. Claude Huriet

    Lorraine: réduction des mesures compensatrices par l'office national interprofessionnel du lait (ONILAIT)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20950 posée par M. Claude Huriet

    Avenir du service contentieux des armées de la sixième région militaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22278 posée par M. Claude Huriet

    Secteur n°9 de psychiatrie générale de Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0043A posée par M. Claude Huriet

    Création d'une saline en Alsace

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0078A posée par M. Claude Huriet

    Installation d'un troisième centre de l'Institut national de la recherche sur la sécurité en Lorraine

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0085A posée par M. Claude Huriet

    Projet de création de l'aéroport régional de Louvigny (Moselle)

    La question a été retirée

    Pertinence Forte