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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 16421 posée par M. Claude Huriet
Pouvoir d'achat des retraités et pré-retraités bénéficiaires des ASSEDIC
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 23769 posée par M. Claude Huriet
Allocation adulte handicapé: bénéficiaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04597 posée par M. Claude Huriet
Vente d'appareils médicaux par certaines associations
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05514 posée par M. Claude Huriet
Financement de l'"Association pour la recherche sur le cancer" (ARC)
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 07134 posée par M. Claude Huriet
Coordination des programmes de recherche sur le cancer
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 19804 posée par M. Claude Huriet
Consultation des mouvements associatifs sur le projet de loi relatif à la protection du patrimoine géologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24227 posée par M. Claude Huriet
Financement de la politique de lutte contre la drogue dans le département de Meurthe-et-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13059 posée par M. Claude Huriet
Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06864 posée par M. Claude Huriet
Difficultés financières des associations de services d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34413 posée par M. Claude Huriet
Conditions d'agrément des associations gérant l'action sociale du personnel hospitalier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence