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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 26038 posée par M. Claude Huriet
Réduction du temps de travail dans les associations
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 05214 posée par M. Claude Huriet
Cumul de fonctions d'administrateurs d'associations
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 20026 posée par M. Claude Huriet
Remboursement des dépenses engagées par les organismes d'accueil des objecteurs de conscience
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15553 posée par M. Claude Huriet
Situation des centres techniques régionaux de la consommation (CTRC)
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 14754 posée par M. Claude Huriet
Baisse des crédits accordés aux associations complémentaires de l'enseignement public
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 34413 posée par M. Claude Huriet
Conditions d'agrément des associations gérant l'action sociale du personnel hospitalier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34414 posée par M. Claude Huriet
Difficultés rencontrées par les associations d'insertion en particulier en Lorraine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34415 posée par M. Claude Huriet
Frais professionnels engagés par les aides à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34416 posée par M. Claude Huriet
Financement des prestations d'aide ménagère à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06864 posée par M. Claude Huriet
Difficultés financières des associations de services d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence