Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 16421 posée par M. Claude Huriet

    Pouvoir d'achat des retraités et pré-retraités bénéficiaires des ASSEDIC

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19715 posée par M. Claude Huriet

    Devenir des entreprises de travaux publics

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20652 posée par M. Claude Huriet

    Activité de la gare de triage de Blainville-Damelevières (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 21510 posée par M. Claude Huriet

    Devenir des entreprises de travaux publics

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23193 posée par M. Claude Huriet

    Titularisation des agents de l'institut de recherche agronomique

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15735 posée par M. Claude Huriet

    Réinsertion sociale des jeunes toxicomanes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22074 posée par M. Claude Huriet

    Mesures en faveur des sapeurs-pompiers volontaires en pré-retraite

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0078A posée par M. Claude Huriet

    Installation d'un troisième centre de l'Institut national de la recherche sur la sécurité en Lorraine

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06863 posée par M. Claude Huriet

    Date de publication d'une circulaire sur l'emploi des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 34863 posée par M. Claude Huriet

    Soutien financier au mécanisme de formation en alternance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne