Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 23192 posée par M. Claude Huriet

    Lutte contre les bruits et les troubles de voisinage

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0052S posée par M. Claude Huriet

    Absence d'informations sur les conséquences pour la France de la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02899 posée par M. Claude Huriet

    Elimination des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06056 posée par M. Claude Huriet

    Marché du sel de déneigement et mine de Varangéville (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07135 posée par M. Claude Huriet

    Stockage de déchets dangereux en Lorraine

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0043A posée par M. Claude Huriet

    Création d'une saline en Alsace

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06663 posée par M. Claude Huriet

    Installation d'une base aérienne sur la commune d'Ochey (Meurthe-et-Moselle) : compensation financière

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 34864 posée par M. Claude Huriet

    Mise en oeuvre du plan de maîtrise des pollutions d'origine agricole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte