Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 17106 posée par M. Claude Huriet

    Irrespect des règles de navigation aérienne: sanctions

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20950 posée par M. Claude Huriet

    Avenir du service contentieux des armées de la sixième région militaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06157 posée par M. Claude Huriet

    Retraités, veuves et orphelins de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07256 posée par M. Claude Huriet

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire 1939-1945

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 06442 posée par M. Claude Huriet

    Financement de la rénovation des locaux de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14104 posée par M. Claude Huriet

    Déontologie des médias et guerre du Golfe

    La question est caduque

    Pertinence Très forte