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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 0331G posée par M. Claude Huriet
Document remis aux jeunes lors de la journée d'appel de préparation à la défense
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 03310 posée par M. Claude Huriet
Retraités de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0004G posée par M. Jacques Machet
Effectivité de l'interdiction des mines antipersonnel
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 18279 posée par M. Claude Huriet
Situation des militaires ayant eu un service actif au Sénégal
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 09262 posée par M. Claude Huriet
Fonds de compensation de la TVA
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 14104 posée par M. Claude Huriet
Déontologie des médias et guerre du Golfe
La question est caduque
Pertinence