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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 30957 posée par M. Claude Huriet

    Création d'un groupe de travail chargé d'examiner le sort de tous les orphelins de personnes déportées

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 30212 posée par M. Claude Huriet

    Future création et mission d'une haute instance scientifique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 30087 posée par M. Claude Huriet

    Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0404G posée par M. Claude Huriet

    Aides versées aux communes après les tempêtes de décembre 1999

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27475 posée par M. Claude Huriet

    Ratification de la convention d'Oviedo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 18123 posée par M. Claude Huriet

    Mission d'étude sur les difficultés d'approvisionnement rencontrées par les laboratoires de biologie des organismes de recherche et des universités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16277 posée par M. Claude Huriet

    Mines anti-personnel

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14102 posée par M. Claude Huriet

    Situation des ingénieurs des TPE

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 04803 posée par M. Claude Huriet

    Résolution de l'Unesco relative à la commémoration du centième anniversaire de Hô Chi Minh

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 04071 posée par M. Claude Huriet

    Résolution de l'Unesco relative à la commémoration du centième anniversaire d'Ho Chi-Minh

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

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