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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 31489 posée par M. Claude Huriet
Repos de sécurité pour les médecins hospitaliers
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26521 posée par M. Claude Huriet
Conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé concernant les activités d'obstétrique, de néonatalogie et de réanimation néonatale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 22360 posée par M. Claude Huriet
Durée d'activité des praticiens hospitaliers
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 19042 posée par M. Claude Huriet
Etablissements d'hospitalisation privés : taxe professionnelle applicable aux biens professionnels mis à la disposition des médecins
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 18498 posée par M. Claude Huriet
Durée d'activité des praticiens hospitaliers
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 33029 posée par M. Claude Huriet
Transformation des postes de praticiens adjoints contractuels en postes de praticiens hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28551 posée par M. Claude Huriet
Situation des établissements de santé privés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22096 posée par M. Claude Huriet
Gestion du patrimoine biomédical hospitalier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20889 posée par M. Claude Huriet
Hausse des dépenses pharmaceutiques et de produits sanguins des hôpitaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19647 posée par M. Claude Huriet
Présence en continu d'un médecin radiologue dans le service radiologique d'un hôpital
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence