Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 07172 posée par M. Claude Huriet

    Homologation des produits innovants utilisés en chirurgie esthétique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04857 posée par M. Claude Huriet

    Fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02623 posée par M. Claude Huriet

    Statut des comités de protection des personnes dans la recherche biomédicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00354 posée par M. Claude Huriet

    Prise en charge des frais de fourniture de matériel médical dans le cadre des essais thérapeutiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00361 posée par M. Claude Huriet

    Professions médicales et industrie pharmaceutique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23487 posée par M. Claude Huriet

    Prise en charge des frais de fourniture de matériel médical dans le cadre des essais thérapeutiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21558 posée par M. Claude Huriet

    Prise en charge des frais de fourniture de matériel médical dans le cadre des essais thérapeutiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte