Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 23575 posée par M. Jean-François Husson

Conditions d'obtention du statut de produit pour les composts issus des déchets

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

24/05/2012
Pertinence
Question n° 03361 posée par M. Jean-François Husson

Taxation du diesel pour les particuliers

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/12/2012
Pertinence
Question n° 0073G posée par M. Jean-François Husson

Photovoltaïque

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

07/12/2012
Pertinence
Question n° 03531 posée par M. Jean-François Husson

Contrats d'achat d'électricité photovoltaïque

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/12/2012
Pertinence
Question n° 07818 posée par M. Jean-François Husson

Taxe sur la valeur ajoutée et déchets

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/08/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23359 posée par M. Jean-François Husson

Décret relatif à l'évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l'environnement

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 10342 posée par M. Jean-François Husson

Importation de gaz naturel liquéfié américain

La question est caduque

09/05/2019
Pertinence
Question n° 21128 posée par M. Jean-François Husson

Accompagnement financier des communes pour faire face aux conséquences du réchauffement climatique

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 25135 posée par M. Jean-François Husson

Arrêté sur l'interdiction du cumul d'aides à la production d'énergie photovoltaïque

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence