Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
804 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 685 trouvées
-
Question n° 0883S posée par M. Alain Hethener
Modalités de la desserte de la région Lorraine par le futur TGV Est
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 23820 posée par M. Roger Husson
Avenir des centres de vacances et de loisirs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 23281 posée par M. Roger Husson
Statut du jeune animateur volontaire stagiaire
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 22756 posée par M. Roger Husson
Bilan des pertes en armement de l'armée française durant l'intervention au Kosovo en 1999
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 22757 posée par M. Roger Husson
Situation des échanges militaires entre la France et le Laos
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 119 trouvées
-
Question n° 24512 posée par M. Roger Husson
Revendications des personnels de la gendarmerie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 24295 posée par M. Roger Husson
Organisation de la police de proximité dans le département de la Moselle
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 24254 posée par M. Roger Husson
Versement tardif de subventions et dotations de l'Etat
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 23686 posée par M. Roger Husson
Avenir de la future base de bombardiers d'eau de la sécurité civile
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 23687 posée par M. Roger Husson
Utilisation par les militaires de leur arme de service pour le tir sportif
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence