Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 05433 posée par M. Jean-François Husson

Manque de reconnaissance et d'attractivité de la profession d'aide médico-psychologique

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/02/2023
Pertinence
Question n° 25852 posée par M. Jean-François Husson

Accorder davantage de reconnaissance à la profession des infirmiers de bloc opératoire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/12/2021
Pertinence
Question n° 18733 posée par M. Jean-François Husson

Attribution de la prime d'apprentissage aux services publics industriels et commerciaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

12/11/2020
Pertinence
Question n° 14352 posée par M. Jean-François Husson

Impact de la réforme des retraites sur la profession d'avocat

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

13/02/2020
Pertinence
Question n° 11965 posée par M. Jean-François Husson

Mise en oeuvre du nouveau système de financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

08/08/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08787 posée par M. Jean-François Husson

Arrêt des contrats aidés et conséquences pour les associations du secteur « animation-jeunesse »

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

26/10/2023
Pertinence
Question n° 28166 posée par M. Jean-François Husson

Prime de soins critiques pour les infirmiers puériculteurs

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 26122 posée par M. Jean-François Husson

Reconnaissance statutaire des mandataires judiciaires à la protection des majeurs

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 24061 posée par M. Jean-François Husson

Mauvais appariement entre l'offre de formation et la demande de recrutement des entreprises

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 16143 posée par M. Jean-François Husson

Fin des emplois francs

La question est caduque

07/05/2015
Pertinence