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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 168 trouvées
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Question n° 08154 posée par M. Roger Husson
Suppression par Radio France d'un poste de journaliste à Metz (Moselle)
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 09893 posée par M. Roger Husson
Fermeture de la gare d'Avricourt (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00715 posée par M. Roger Husson
Transfert de déchets du Luxembourg vers la décharge française de Hussigny-Godbrange (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02540 posée par M. Roger Husson
Pollution saline de la Moselle
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20842 posée par M. Roger Husson
Politique d'implantation de France Télécom
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 22759 posée par M. Roger Husson
Transfert de déchets du Luxembourg vers la décharge française de Hussigny-Godbrange (Meurthe-et-Moselle)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23359 posée par M. Jean-François Husson
Décret relatif à l'évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01428 posée par M. Jean-François Husson
Application de la loi sur le taux effectif global en matière de prêts immobiliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02513 posée par M. Jean-François Husson
Santé bucco-dentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05363 posée par M. Jean-François Husson
Régime fiscal et social applicable à la participation des collectivités locales à la protection sociale complémentaire de leurs agents
La question est caduque
Pertinence