Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 15584 posée par M. Roger Husson

Avenir industriel de la Moselle

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/02/1984
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Roger Husson

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 17791 posée par M. Roger Husson

Avenir industriel de la Moselle

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

07/06/1984
Pertinence
Question n° 19456 posée par M. Roger Husson

Avenir des charbonnages

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

20/09/1984
Pertinence
Question n° 20295 posée par M. Roger Husson

Situation de l'usine de Florange (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

08/11/1984
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0575S posée par M. Roger Husson

Avenir de l'usine C.d.F Chimie de Dieuze (Moselle)

La question est caduque

28/11/1984
Pertinence
Question n° 25186 posée par M. Roger Husson

Mesures en faveur des entreprises

La question est caduque

25/07/1985
Pertinence
Question n° 25782 posée par M. Roger Husson

Situation de la sidérurgie lorraine

La question est caduque

19/09/1985
Pertinence
Question n° 26914 posée par M. Roger Husson

Statut juridique pour les SCOP

La question est caduque

21/11/1985
Pertinence
Question n° 27214 posée par M. Roger Husson

Mesures en faveur des entreprises

La question est caduque

05/12/1985
Pertinence