Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 0576S posée par M. Roger Husson

Conséquences du plan charbonnier pour la région Lorraine

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/11/1984
Pertinence
Question n° 0072S posée par M. Roger Husson

Avenir du site de Carling-Saint-Avold en Moselle

Réponse du ministère : Privatisation

31/05/1986
Pertinence
Question n° 0174S posée par M. Roger Husson

Situation de l'emploi en Lorraine

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/05/1987
Pertinence
Question n° 0250S posée par M. Roger Husson

Installation d'un scanographe à l'hôpital de Freyming-Merlebach (Moselle)

Réponse du ministère : Santé et famille

21/10/1987
Pertinence
Question n° 0164S posée par M. Roger Husson

Situation et avenir de certains sites industriels de la région lorraine

Réponse du ministère : Plan

24/11/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0575S posée par M. Roger Husson

Avenir de l'usine C.d.F Chimie de Dieuze (Moselle)

La question est caduque

28/11/1984
Pertinence
Question n° 0598S posée par M. Roger Husson

Canalisation de la Moselle

La question a été retirée

21/03/1985
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Roger Husson

Exonération du forfait journalier au profit des personnes handicapées

La question a été retirée

21/03/1985
Pertinence
Question n° 0600S posée par M. Roger Husson

Aide aux toxicomanes

La question a été retirée

21/03/1985
Pertinence
Question n° 0601S posée par M. Roger Husson

Politique française en matière d'aide alimentaire

La question est caduque

21/03/1985
Pertinence