Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 14332 posée par M. Roger Husson
Avenir du secteur hospitalier en milieu rural
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 18216 posée par M. Roger Husson
Personnes handicapées: exonération du forfait journalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 20089 posée par M. Roger Husson
Statut des personnels des établissements d'hospitalisation publics recevant des adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 20781 posée par M. Roger Husson
Personnes handicapées: exonération du forfait journalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 21878 posée par M. Roger Husson
Moselle: instauration de tours de garde pour le service de transport sanitaire des centres hospitaliers
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 0599S posée par M. Roger Husson
Exonération du forfait journalier au profit des personnes handicapées
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 23096 posée par M. Roger Husson
Départementalisation des hôpitaux en Lorraine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26091 posée par M. Roger Husson
Départementalisation des hôpitaux en Lorraine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24459 posée par M. Roger Husson
Situation des personnels des hôpitaux publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05763 posée par M. Roger Husson
Avenir de l'hôpital de Bitche (Moselle)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence