Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 04314 posée par M. Jean-François Husson

    Prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0550G posée par Mme Leila Aïchi

    Coût économique de l'inaction en matière de pollution de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson

    Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1695G posée par M. Jean-François Husson

    Moyens des collectivités face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1711G posée par Mme Christine Lavarde

    Organisation des centres de vaccination dans les communes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16369 posée par M. Jean-François Husson

    Modalités de prise en compte de la fraction représentative des frais d'emploi dans le calcul des ressources ouvrant droit à une prestation sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16638 posée par M. Jean-François Husson

    Moyens alloués à la politique de la ville en matière d'investissement pour les communes et intercommunalités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson

    Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21309 posée par M. Jean-François Husson

    Remboursement des frais engagés par les collectivités territoriales afin de répondre aux impératifs de la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26538 posée par M. Jean-François Husson

    Améliorer l'information relative à la gestion des cadavres d'animaux sur la voie publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne