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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 2269G posée par M. Thomas Dossus
Participation de la France aux jeux Olympiques de Pékin
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 1411G posée par M. Laurent Duplomb
Agriculture et écologie
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 0597G posée par M. Jérôme Bignon
COP 24
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0429G posée par M. Éric Gold
Collectivités territoriales et fiscalité carbone
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0421G posée par M. Jean-François Husson
Politique industrielle et projet Novawood
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23359 posée par M. Jean-François Husson
Décret relatif à l'évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l'environnement
La question est caduque
Pertinence