Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

Question n° 05380 posée par M. Roger Husson

Dates de fermeture de la chasse du gibier d'eau

Réponse du ministère : Environnement

24/03/1994
Pertinence
Question n° 08877 posée par M. Roger Husson

Risques pour la santé de l'utilisation de l'essence sans plomb

Réponse du ministère : Environnement

01/12/1994
Pertinence
Question n° 12970 posée par M. Roger Husson

Agrément communautaire des appellations d'origine contrôlée

Réponse du ministère : Agriculture

30/11/1995
Pertinence
Question n° 13462 posée par M. Roger Husson

Avenir du service des douanes dans le département de la Moselle

Réponse du ministère : Économie

18/01/1996
Pertinence
Question n° 19897 posée par M. Roger Husson

Déclaration d'armes anciennes - Réglementation

Réponse du ministère : Intérieur

16/01/1997
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11290 posée par M. Roger Husson

Plan Natura 2000 : notion de " perturbation "

La question a été retirée pour cause de décès.

15/10/1998
Pertinence
Question n° 15285 posée par M. Roger Husson

Appels d'offres pour la fourniture d'automobiles à l'administration française

La question a été retirée pour cause de décès.

01/04/1999
Pertinence
Question n° 24913 posée par M. Jean-François Husson

Carences relevées dans la mise en oeuvre de la réforme de la PAC de 2015

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 09212 posée par M. Jean-François Husson

Difficultés des structures d'insertion par l'activité économique

La question est caduque

28/02/2019
Pertinence
Question n° 10342 posée par M. Jean-François Husson

Importation de gaz naturel liquéfié américain

La question est caduque

09/05/2019
Pertinence