Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1195G posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Retraite des agriculteurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1068G posée par M. Patrick Kanner

    Réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12048 posée par M. Jean-François Husson

    Conséquences du déremboursement de l'homéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23692 posée par M. Jean-François Husson

    Accès des malentendants aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06764 posée par M. Jean-François Husson

    Directeurs des soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02144 posée par M. Jean-François Husson

    Préoccupations des prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Forte